Le Club VAUBAN Le Réseau des Indépendants L'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat

LE CLUB VAUBAN, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque Le Club VAUBAN Le Réseau des Indépendants L'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat

Déposée le 5 mai 2009 par l'association loi 1901 LE CLUB VAUBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Club VAUBAN Le Réseau des Indépendants L'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat »

Le déposant est l'association loi 1901 LE CLUB VAUBAN domicilié(e) 17 RUE JEAN MERMOZ - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 961 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB VAUBAN domicilié(e) 17 RUE JEAN MERMOZ - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club VAUBAN Le Réseau des Indépendants L'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat est expirée depuis le 5 mai 2019.

LE CLUB VAUBAN a également déposé les autres marques suivantes : Monnaie cuivre Réseau de l'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat L'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile